Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
CAPRICORNE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1573031
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2000

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CAPRICORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPRICORNE domicilié(e) 132 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 25 janvier 2000.

CAPRICORNE a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF CARRELAGES , THE CAB , PARIS FRANCE CERAMIQUE


CAPRICORNE - Société Anonyme - 132 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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